Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOLATS CENTER
HORIZON 2000, société anonyme

Numéro de dépôt :
1686520
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2009
CHOCOLATS CENTER de HORIZON 2000

Présentation de la marque CHOCOLATS CENTER

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLATS CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000 domicilié(e) Zone Artisanale, 91540 FONTENAY LE VICOMTE (dossier no 2137593) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2137593) - France.

La marque CHOCOLATS CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLATS CENTER est expirée depuis le 10 janvier 2009.

HORIZON 2000 a également déposé les autres marques suivantes : TABLE RONDE , FABIS , Partner's shop , MADELICE , LA MAISON DES DOUCEURS , DOUCEURS & Friandises


HORIZON 2000, société anonyme - Zone Artisanale, 91540 FONTENAY LE VICOMTE (dossier no 2137593) - France - SIREN 303302210


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2137593) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 15 février 1999 n°2137593 - Publication au BOPI 1999-02-15

Inscription le 18 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°273936 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 15 mars 1999 - Recours en restauration n°273629 - Publication au BOPI 1999-03-15

Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201689 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 23 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272664 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission totale de propriété n°181111 - Publication au BOPI 1995-01-30

Chocolats, produits alimentaires à base de chocolat ou contenant du chocolat, boissons à base de chocolat

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.